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AMPUIS
Bandeau inférieur

VIE MUNICIPALE/Délibérations Municipales

Séance du 4 février
04-02-2019-01 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
04-02-2019-02 Vente parcelle terrain AE 171 lieudit La Plaine
04-02-2019-03 Tarifs location salle des fêtes
04-02-2019-04 Avis du CM sur le fonctionnement du circuit de modélisme de la Traille
04-02-2019-05 Dde de subvention à la Région AURA pour le financement de la 3ème tranche des travaux d'aménagement des Berges du Rhône et du site du Bac à Traille
04-02-2019-06 Dde de subvention à la Région AURA pour le financement de la rénovation de l'orgue
04-02-2019-07 Dde de subvention à la Région AURA pour le financement de la réfection du sol de l'église
04-02-2019-08 Dde de subvention au Département du Rhône pour le financement de la 3ème tranche des travaux d'aménagement des Berges du Rhône et du site du Bac à Traille
04-02-2019-09 Dde de subvention au Département du Rhône pour le financement des travaux de création de trottoirs à La Taquière
04-02-2019-10 Acceptation de la subvention amendes de police 2018
04-02-2019-11 Délibération autorisant le Maire à engager les dépenses d'investissement
04-02-2019-12 Procédure menée par le CDG69 pour conclure une convention de participation pour le risque santé et prévoyance
04-02-2019-13 Mise à jour du tableau des emplois
tableau des emplois mairie
Séance du 25 mars
25-03-2019-01 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
25-03-2019-02 Création trottoir la Taquière. Dde de subvention au titre des amendes de police année 2019
25-03-2019-03 Convention de partenariat pour l'organisation de Ciné Eté
25-03-2019-04 Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps non complet
25-03-2019-05 AIdes directes aux petites entreprises
25-03-2019-06 Convention avec le CDG69 relative à l'intervention sur dossiers de cohortes CNRACL
25-03-2019-07 Voeu de soutien à la résolution du 101ème Congrès des Maires
29-03-2019-09 Approbation CA du Budget Communal 2018
29-03-2019-10 Approbation Compte de Gestion 2018 Budget Commune
29-03-2019-11Délibération portant affectation des résultats 2018 du Budget Commune
29-03-2019-12 Vote du taux des 4 taxes pour 2018
29-03-2019-13 Subventions aux associations - année 2019
29-03-2019-14 Approbation Compte de Gestion Budget Eau Potable 2018
29-03-2019-15 Approbation Compte de Gestion Budget Eau Potable 2018
29-03-2019-16 Délibération portant affectation des résultats 2018 du Budget Eau Potable
Séance du 29 avril
29-04-2019-01 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
29-04-2019-02 DSP Guinguette
29-04-2019-03 Avis du CM arrêté Ile du Beurre
29-04-2019-04 Subvention à l'AGV
29-04-2019-05 Modification du temps de travail de deux emplois à temps non complet
29-04-2019-06 Admission en non-valeur
29-04-2019-07 Etat des marchés conclus en 2018
Séance du 22 mai
22-05-2019-01 Périmètres de protection des puits de captage
22-05-2019-02 Dde de subvention Contat de Ruralité (FSIL) pour le financement de la 3ème tranche des travaux d'aménagement des Berges du Rhône et du site du Bac à Traille
Séance du 17 juin
17-06-2019-01 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
17-06-2019-02 Retrait délibération n°04-02-2019-04 du 4 février 2019. Avis du CM sur le fonctionnement du circuit de modélisme de la Traille
17-06-2019-03 Acquisition d'une parcelle de terrain de 176 m² au lieudit Le Bourg
17-06-2019-04 Acquisition d'un tènement bâti + foncier de 181 m² au lieudit Le Bourg
17-06-2019-05 Acquisition d'une parcelle de terrain de 40 m² àla SCI ENJOY à Verenay
17-06-2019-06 Dde de subvention à la Région AURA pour le financement de l'implantation de sanitaires publics Rue des Platanes
17-06-2019-07 Création d'un emploi permanent d'ATSEM principal de 1ère classe
17-06-2019-08 Acceptation d'un don d'Ampuis Mozaïk pour le City-Park
17-06-2019-09 Subvention au commerçant Mon Fleuriste
17-06-2019-10 Subvention à l'association des Anim'Hauteurs
17-06-2019-11 Délibération de soutien à l'ONF
Séance du 8 juillet
08-07-2019-01 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
08-07-2019-02 Délib pour avis sur le rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public d'eau potable 2018
08-07-2019-03 Demande e subvention à la Région AURA travaux aménagement rampe école
08-07-2019-04 Montant de la redevance d'occupation domaine public GRDF
08-07-2019-05 Création d'un poste d'agent de maîtrise

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