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CONSEIL MUNICIPAL - Lundi 15 Septembre 2025

📆 Le Conseil Municipal se réunira Lundi 15 Septembre à 20h00 en Salle des Mariages.

À l'ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation et ajout d’éventuelles remarques au procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 mai 2025
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  • Transfert au SYDER de la compétence « Production de chaleur et distribution publique de chaleur »
  • Redevance d’Occupation du Domaine Public 2025 par GRDF
  • Déclassement du domaine public de deux emprises d’un chemin rural, impasse de la Mine, lieu-dit Boucharey
  • Convention de servitude avec ENEDIS parcelle AB n° 629 pour alimentation du lotissement 3 rue des Platanes
  • Avis du Conseil Municipal sur le projet de classement, au titre de l’article L 132-1 du code forestier, de la partie rhodanienne du massif forestier du Pilat
  • Mise en place d’un service de prévisions météorologiques expertisées avec système d’alerte intempérie et aide à la décision pour les communes et les établissements publics partenaires et volontaires
  • Subvention au commerce « LA BARBIERE MORGANE RSL »
  • Décision modificative n° 2 au BP 2025 pour intégration des amortissements liés aux travaux d’eaux pluviales rue Jean-Julien Chapelant et pour comptabilisation définitive du DILICO
  • Questions diverses