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Conseil Municipal - Lundi 28 septembre 2026

📆 Le Conseil Municipal aura lieu lundi 28 septembre à 19h30 en la salle des mariages d'Ampuis.

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation et ajout d’éventuelles remarques au procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 juin 2026
  • Présentation du rapport annuel d’activité des sapeurs-pompiers d’Ampuis au Conseil Municipal
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  • Convention de mise à disposition du service intercommunal d’application du droit des sols (ADS)
  • Travaux d’extension du réseau d’eaux pluviales rue des Moutonnes : participation de la commune à hauteur de 50 % de l’investissement (fonds de concours)
  • Adhésion au groupement de commandes de Vienne Condrieu Agglomération pour la fourniture et la livraison de papier pour imprimante, photocopieurs et autres papiers
  • Pacte de gouvernance de Vienne Condrieu Agglomération : approbation d’une nouvelle rédaction qui annule et remplace la délibération du 22 juin 2026
  • Décisions Modificatives n°3 – Régularisation taxe ordures ménagères gendarmerie et n° 4 – Amortissement des frais de concours pour travaux d’eaux pluviales
  • Remboursement d’une caution à un locataire : correction d’une erreur sur exercice antérieur
  • Restaurant scolaire : nouveaux tarifs au 01/11/2026
  • Ressources humaines : chèques déjeûner : modification des modalités de distribution (fin des tickets papiers et passage à la carte)
  • Approbation du nouveau règlement des salles communales
  • Questions diverses