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Conseil Municipal - Lundi 22 Juin 2026

📆 Le Conseil Municipal se réunira lundi 22 juin 2026 à 20h00 en salle des mariages.

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation et ajout d'éventuelles remarques au procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 avril 2026
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  • Restructuration du Groupe Scolaire - PHASE 3 - Bâtiment Jules FERRY : demande de subvention au Conseil Départemental du Rhône dans le cadre des appels à projets 2026
  • Demande de subvention au titre des amendes de police 2026 : travaux d'aménagement rue du Stade
  • Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer les travaux de restructuration du Groupe Scolaire
  • Approbation du règlement du cimetière
  • Décision Modificative n°1 pour inscrire la totalité du capital emprunté au budget primitif 2026
  • Décision Modificative n°2 pour ajuster le cumul d'investissement des comptes de la commune avec ceux de la Trésorerie de Vienne (0.01 €)
  • Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
  • Approbation de la convention de mise à jour du Document Unique avec le cdg69
  • Élection de la CAO (Commission d'Appel d'Offres)
  • Adhésion de la commune à l'association « De Rhône en vignes »
  • Subvention à l'association RCPA (club de pétanque)
  • Constitution des commissions municipales
  • Annulation de la délibération n° 22-04-2026-14 du 22 avril 2026 portant désignation des délégués au SIEML Y
  • Mise en fourrière automobile : délibération pour fixer le tarif communal
  • Modification de la délibération n° 20-03-2026-04 du 20 mars 2026 portant délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
  • Questions diverse